Licence plateforme

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

Cette licence est conclue entre Elia Studio, concédant de Nemrut, et Efectis Group, qui exploite cette instance Atlas.

Elle enregistre par clic les termes de propriété intellectuelle et d'usage. Ce n'est pas un contrat-cadre payant.

1. Propriété

Nemrut et la plateforme Core présentée ici sous la marque Atlas restent la propriété intellectuelle de Elia Studio et de ses concédants. Cette licence ne transfère aucun titre. Un retard ou un défaut de paiement ne transfère aucun titre.

2. Concession

Elia Studio concède à Efectis Group un droit non exclusif d'utiliser cette instance pour l'activité interne de Efectis Group et des personnes qu'elle autorise.

3. Restrictions

Sauf accord commercial écrit ultérieur de Elia Studio, Efectis Group ne peut pas revendre, sous-licencier ou redistribuer le logiciel, le proposer comme service hébergé à des tiers, relicencier ou publier le Core propriétaire, ni retirer les mentions de copyright.

4. Modifications et Données

Efectis Group peut configurer ce déploiement et les éléments de l'overlay hôte, et construire des fonctions internes dans le périmètre des modules concédés. Ces changements ne créent pas de propriété sur le Core.

Les données saisies, les corpus documentaires métier et les offres générées restent la propriété exclusive de Efectis Group et demeurent librement exportables et réversibles à tout moment.

5. Confidentialité

Le code source, la conception produit et la documentation non publique sont confidentiels pour Elia Studio.

6. Conditions commerciales ultérieures

Cette version ne fixe ni prix ni période d'abonnement. Elia Studio peut publier une nouvelle version introduisant des frais mensuels ou annuels. L'usage de cette nouvelle version exige une nouvelle acceptation par un représentant habilité.

7. Droit applicable et Juridiction

La présente licence est régie par le droit français. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

8. Acceptation

En acceptant, vous confirmez être habilité à accepter ces termes pour Efectis Group.